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 LOIS MUNICIPALES

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somat

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MessageSujet: LOIS MUNICIPALES   Dim 6 Aoû - 10:41

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- DES SALAIRES
---------------------------

Ancien texte de l'Ordonnance du 06 juillet 1451, promulguée par le duc Goel, abrogée (supprimée) par l'ordonnance du 27 février 1453.

Citation:
Je décrête que le salaire minimum est désormais de 17 écus par jour. Cela ne concerne pas l'église ni les mines, relevant de l'effort régional.
Cette ordonnance prendra effet le 10 Juillet 1451.


Ordonnance du 27 février 1453, abrogeant la précédente, promulguée par le duc Jacknight

Citation:
Le conseil de Bourgogne a décidé de ne plus imposer un salaire minimal de 17 écus en Bourgogne.

Le conseil a décidé de ne plus fixer de salaire minimum.

Le conseil a donc décidé de laisser aux maires la liberté de faire appliquer leur propre grille salariale dans leur village. Toutefois, le conseil conseille vivement aux Maires de modifier s'ils le veulent leur nouvelle grille avec l'accord des habitants du dit village.

Les eventuelles nouvelles grilles devront toutefois etre transmises au conseil avant leur application.


Arrêté du 20 mars 1451, promulgué par le maire D2R2 abrogé par le maire Maathis le 15 mars 1454

Citation:
Vu l'article 1.8.6 du codex qui permet au maire de prendre des arrêtés municipaux.
Vu les besoins du village,
Vu les besoins pécuniaires des vagabonds pour évoluer rapidement
Vu les revenus moyen des artisans et des paysans

La Mairie impose à tous les paysans et les artisans de respecter la grille de salaire minimum suivante :

Artisans - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 22 écus
10 de qualification : 27 écus
19 de qualification : 30 écus

Paysans à 2 terres - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 20 écus
10 de qualification : 25 écus
19 de qualification : 27 écus

Paysans à 1 terre - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 18 écus
10 de qualification : 22 écus
19 de qualification : 25 écus

Ce décret prendra effet le 21 mars 1451.


Arrêté du 15 mars 1454, promulgué par le maire Maathis le 15 mars 1454 abrogé par le maire Toultoutim le 16 août 1454.

Citation:
Vu l'article 1.8.6 du codex qui permet au maire de prendre des arrêtés municipaux.
Vu les besoins du village,
Vu les besoins pécuniaires des vagabonds pour évoluer rapidement
Vu les revenus moyen des artisans et des paysans

La Mairie impose à tous les paysans et les artisans de respecter la grille de salaire minimum suivante :

Artisans - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 21 écus
10 de qualification : 25 écus
19 de qualification : 28 écus

Paysans & Notables - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 18 écus
10 de qualification : 22 écus
19 de qualification : 25 écus

Ce décret prendra effet le 17 mars 1454.

Arêtté du 16 août 1454 promulgé par le maire Toultoutim le 16 août 1454

Réforme des salaires:
Vu l'article 1.8.6 du codex qui permet au maire de prendre des arrêtés municipaux.
Vu les besoins actuelles des habitants autunnois
Vu les besoin de l'économie autunnoise

La Mairie impose à tous les paysans et les artisans de respecter la grille de salaire minimum suivante :

Récolte, traite ou abattage :
- 15 écus pour des emplois sans qualification
- 20 écus pour 19 pts de compétences

Artisans (niveau 2) - Travail à l'échoppe : 25 écus

Ce décret prendra effet le 16 août 1454.


Dernière édition par le Ven 25 Aoû - 12:58, édité 2 fois
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somat

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MessageSujet: Re: LOIS MUNICIPALES   Dim 6 Aoû - 10:41

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DES CULTURES
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Arrêté du 20 mars 1451, promulgué par le maire D2R2

Citation:
Vu l'article 1.8.6 du codex qui permet au maire de prendre des arrêtés municipaux,
Vu les besoins du village en légumes,
Vu la rentabilitée des cultures potagères, ne permettant pas aux paysans de se développer rapidement,
Vu le confort de vie des artisans,

Le Maire décide :

Tout artisan possédant deux terres devra cultiver obligatoirement un potager.

Ce décret entrera en vigueur le 26 mars 1451.
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somat

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MessageSujet: Re: LOIS MUNICIPALES   Dim 6 Aoû - 10:43

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Textes juridiques non obligatoires
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Le système bancaire autunois
Le système de prêt est proposé :
- aux vagabonds (niveau 0) devenant paysans (niveau 1) : le sac de blé des semailles sera proposé pour un prix minimum. Le remboursement se fera par l’achat d’une miche de pain à un prix de 7.50 écus augmenté de la réduction consentie sur le sac de blé. Ce prêt sera gratuit (sans intérêts)
- aux paysans UNIQUEMENT dans le but d’acquérir un second champ. Le prêt pourrait être de 100 ou 200 écus maximum. Le paysan devra acquérir son second champ dans les 7 jours suivant le prêt. Le remboursement se fera par le rachat d’une miche de pain à 107,50 (ou 207,50) écus et devra être prouvé par la production d’une copie du contrat (HRP : un screenshot). Ce prêt portera intérêt au taux de 5% par semaine (10 écus). Les intérêts seront liquidés après le remboursement du principal du prêt.
Afin d’avoir les liquidités nécessaires, la mairie se propose de recueillir des fonds de riches particuliers en leur assurant un rendement de 2% par semaine. Les sommes ainsi déposées ne pourront pas être retirées avant au minimum 4 semaines. Le paiement des intérêts se fera à l’issue du contrat.
Ces prêts se feront par l’intermédiaire d’un échevin usurier mandaté expressément par la mairie.

Le service de collecte funéraire
Après avoir constaté que de nombreuses personnes étaient décédées avec des sommes d’argent importantes, la mairie a décidé d’agir.
Il est expressément demandé aux personnes pour lesquelles la proximité du rappel à Dieu se fait sentir (HRP : aux personnes qui quittent le jeu) de racheter des biens à la mairie afin de laisser aux vivants leur fortune inutile dans l’au-delà.
À cet effet, la mairie met en vente des peaux (en surproduction chronique) à 25, 50, 100 écus ou plus. Si vous avez une fortune importante, prenez contact avec le maire pour organiser ceci en préalable à votre voyage vers le Seigneur.
Ce service sera assuré également par l’échevin usurier.

Le service de notariat
Afin de rendre les contrats ci-dessus prévus irréfutables, il sera créé un service de notariat comprenant deux notaires. Ceux-ci seront chargé de rédiger les actes demandés par les parties. Cette rédaction se fera à la halle, et les parties devront ensuite signer le contrat en indiquant qu’ils approuvent parfaitement le contenu du contrat. Le notaire signera à son tour pour certifier le tout. (HRP : 4 posts : le contrat en lui-même rédigé par le notaire, lesparties approuvent et signent le contrat chacune dans un post, puis le notaire poste pour signer lui-même et empêcher tout modification. Les edits de ces posts sont strictement interdits sous peine de sanctions pénales).
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jujupl

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MessageSujet: Re: LOIS MUNICIPALES   Dim 6 Aoû - 11:34

*

_________________
jujupl
tavernier (la taverne du bonheur!!)et paysan à Autun est fière de l'être.
8 des funérariums de Autun.
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Sorane

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MessageSujet: Re: LOIS MUNICIPALES   Mar 22 Aoû - 21:10

les salaires conseillés par la mairie ne semblent pas à jour, non?
N'y a t-il pas eu de snouvelles préconisations de notre maire actuel?
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seyo

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MessageSujet: Re: LOIS MUNICIPALES   Mar 22 Aoû - 22:13

Mon frére Somat étant en retraite spirituelle, ces baremes ne sont plus à jour.

_________________
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somat

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MessageSujet: Re: LOIS MUNICIPALES   Ven 25 Aoû - 12:51

Voilà ca arrive ca arrive, laissez moi le temps de nettoyer ma maison après ma retraite et je vais les changer ces lois Very Happy Exclamation Exclamation Exclamation

_________________
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