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- DES SALAIRES
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Ancien texte de l'Ordonnance du 06 juillet 1451, promulguée par le duc Goel, abrogée (supprimée) par l'ordonnance du 27 février 1453.
Citation:
Je décrête que le salaire minimum est désormais de 17 écus par jour. Cela ne concerne pas l'église ni les mines, relevant de l'effort régional.
Cette ordonnance prendra effet le 10 Juillet 1451.
Ordonnance du 27 février 1453, abrogeant la précédente, promulguée par le duc Jacknight
Citation:
Le conseil de Bourgogne a décidé de ne plus imposer un salaire minimal de 17 écus en Bourgogne.
Le conseil a décidé de ne plus fixer de salaire minimum.
Le conseil a donc décidé de laisser aux maires la liberté de faire appliquer leur propre grille salariale dans leur village. Toutefois, le conseil conseille vivement aux Maires de modifier s'ils le veulent leur nouvelle grille avec l'accord des habitants du dit village.
Les eventuelles nouvelles grilles devront toutefois etre transmises au conseil avant leur application.
Arrêté du 20 mars 1451, promulgué par le maire D2R2 abrogé par le maire Maathis le 15 mars 1454
Citation:
Vu l'article 1.8.6 du codex qui permet au maire de prendre des arrêtés municipaux.
Vu les besoins du village,
Vu les besoins pécuniaires des vagabonds pour évoluer rapidement
Vu les revenus moyen des artisans et des paysans
La Mairie impose à tous les paysans et les artisans de respecter la grille de salaire minimum suivante :
Artisans - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 22 écus
10 de qualification : 27 écus
19 de qualification : 30 écus
Paysans à 2 terres - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 20 écus
10 de qualification : 25 écus
19 de qualification : 27 écus
Paysans à 1 terre - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 18 écus
10 de qualification : 22 écus
19 de qualification : 25 écus
Ce décret prendra effet le 21 mars 1451.
Arrêté du 15 mars 1454, promulgué par le maire Maathis le 15 mars 1454 abrogé par le maire Toultoutim le 16 août 1454.
Citation:
Vu l'article 1.8.6 du codex qui permet au maire de prendre des arrêtés municipaux.
Vu les besoins du village,
Vu les besoins pécuniaires des vagabonds pour évoluer rapidement
Vu les revenus moyen des artisans et des paysans
La Mairie impose à tous les paysans et les artisans de respecter la grille de salaire minimum suivante :
Artisans - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 21 écus
10 de qualification : 25 écus
19 de qualification : 28 écus
Paysans & Notables - récolte, traite ou abattage :
0 de qualification : 18 écus
10 de qualification : 22 écus
19 de qualification : 25 écus
Ce décret prendra effet le 17 mars 1454.
Arêtté du 16 août 1454 promulgé par le maire Toultoutim le 16 août 1454
Réforme des salaires:
Vu l'article 1.8.6 du codex qui permet au maire de prendre des arrêtés municipaux.
Vu les besoins actuelles des habitants autunnois
Vu les besoin de l'économie autunnoise
La Mairie impose à tous les paysans et les artisans de respecter la grille de salaire minimum suivante :
Récolte, traite ou abattage :
- 15 écus pour des emplois sans qualification
- 20 écus pour 19 pts de compétences
Artisans (niveau 2) - Travail à l'échoppe : 25 écus
Ce décret prendra effet le 16 août 1454.